Maroc - Marché des capitaux: Six sociétés sanctionnées par l’AMMC

Maroc - Marché des capitaux: Six sociétés sanctionnées par l’AMMC

On connait désormais les premières sociétés sanctionnées par le gendarme du marché des capitaux. Le collège des sanctions de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) vient en effet de rendre publique sa liste. Ses sanctions concernent trois sociétés de gestion d’OPCVM, une société de bourse, une banque de la place et une société cotée à la Bourse de Casablanca. Dans les détails, on remarque que la plus lourde sanction touche la société de gestion, Africapital Management, qui écope d’un avertissement et deux sanctions d’un montant de 200.000 DH chacune.

 

En cause, le non-respect du délai réglementaire minimal de conservation de titres souscrits par un dirigeant dans des OPCVM gérés par Africapital Management, et des reporting erronés concernant les opérations de souscription et de rachat effectuées par un dirigeant. Stroc Industries a été également épinglée pour le retard de publication des états financiers qu’elle a accusé au titre du premier semestre 2016.

L’entreprise a reçu en effet un blâme suivi d’une sanction pécuniaire de 200.000 DH. 

Il y a aussi AD Capital qui a écopé d’une sanction pécuniaire de 15.000 DH et d’un avertissement pour non-respect des règles prudentielles et de classification de trois FCP et non-respect des règles d’adéquation et de permanence des moyens humains et techniques.

Pour sa part, Attijariwafa Bank a reçu un avertissement pour insuffisance de moyens techniques et organisationnels pour l’exercice de l’activité de prêt/emprunt de titres, insuffisances au niveau des contrôles des opérations de prêt/emprunt de titres et absence d’une convention cadre relative à l’activité de prêt/emprunt de titres.

CDG Capital Bourse figure aussi dans la liste. La filiale de la Caisse de dépôt et de gestion a reçu un avertissement ainsi qu’une sanction pécuniaire de 39.000 DH, pour non-respect d’une règle prudentielle applicable aux sociétés de bourse, retard de communication à l’AMMC du dépassement du ratio de la valeur totale des positions nettes d’un même client.

Sa consœur CDG Capital Gestion a, quant à elle, été sanctionnée pour non-respect des règles de classification pour deux OPCVM, du plafond des emprunts d’espèces pour trois OPCVM, et des règles de composition des actifs pour cinq OPCVM.  Elle écope d’un avertissement et d’une sanction pécuniaire de 81.000 DH.